Déposée le 13 septembre 1983 par la société PACKART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AUBERY FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société PACKART domicilié(e) 16, boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2022294) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 041 132 .
La marque AUBERY FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PACKART - 16, boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2022294) - France - SIREN 542041132
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05
Renouvellement sans limitation le 11 août 1993 n°2022294 - Publication au BOPI 1993-08-11
Inscription le 31 octobre 2001 - Changement de nature juridique n°334051 - Publication au BOPI 2001-10-31
Inscription le 31 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°334050 - Publication au BOPI 2001-10-31
Inscription le 8 août 2000 - Changement d'adresse n°305083 - Publication au BOPI 2000-08-08
Inscription le 28 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°168684 - Publication au BOPI 1994-01-28
Machines de conditionnement. Papier, carton, articles en papier et en carton, emballages réalisés à partir de ces matériaux.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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